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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES
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"PIGEONNEAU ROYAL"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PIGEONNEAU ROYAL"
LDC CHARMILLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1702705
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/04/2021
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Présentation de la marque "PIGEONNEAU ROYAL"

Déposée le 19 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "PIGEONNEAU ROYAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES domicilié(e) Rue de Champ Fleury ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque "PIGEONNEAU ROYAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "PIGEONNEAU ROYAL" est expirée depuis le 19 avril 2021.

LDC CHARMILLES a également déposé les autres marques suivantes : APERICAILLE , VOLANJOU , ELEFA


LDC CHARMILLES, Société par Actions Simplifiée - Rue de Champ Fleury ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 383955853


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192545 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518962 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518963 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466797 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29

PIGEONNEAU, PIGEONNEAU VIVANT

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.